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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES TISSUS FANTAISIE S.A.T.F
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SOLINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLINE
SOCIETE ANONYME DES TISSUS FANTAISIE S.A.T.F. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1416099
Date de dépôt :
30/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2007

Présentation de la marque SOLINE

Déposée le 30 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES TISSUS FANTAISIE S.A.T.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES TISSUS FANTAISIE S.A.T.F domicilié(e) Boulevard de la Turdine, 69170 TARARE (dossier no 2093373) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 657 797 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAISONNIER domicilié(e) (dossier no 2093373) - France.

La marque SOLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLINE est expirée depuis le 30 juin 2007.

SOCIETE ANONYME DES TISSUS FANTAISIE S.A.T.F a également déposé les autres marques suivantes : ONDINE, LA PASSION DU DECOR , FANTISS , PANOPLIS , RIDO CREE L'AMBIANCE , FARANDOLE, LA SEDUCTION DE VOTRE INTERIEUR , STORPLIS , RIDOPLIS , LES MULTIPLIS D'ONDINE , DECOPLIS , FLAMINE


SOCIETE ANONYME DES TISSUS FANTAISIE S.A.T.F. (S.A.) - Boulevard de la Turdine, 69170 TARARE (dossier no 2093373) - France - SIREN 392657797


Cabinet MAISONNIER - (dossier no 2093373) - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 1997 n°2093373 - Publication au BOPI 1997-06-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Inscription le 27 mars 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°183532 - Publication au BOPI 1995-03-27

Inscription le 21 février 1995 - Transmission de propriété n°182025 - Publication au BOPI 1995-02-21

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, voiles pour rideaux, tissus d'ameublement, couvertures de lit et de table.